Mentions légales & CGV
Éditeur du site
Stéphane Thermoz
Artisan d'art — Tourneur sur bois
Activité artisanale exercée à titre individuel
11 rue de Neufmoulin, 60520 Thiers-sur-Thève, France
SIREN : 904 485 299
Code APRM : 1629ZA
Email : contact@stephanethermoz.com
Directeur de la publication : Stéphane Thermoz
Hébergement
Ce site est auto-hébergé sur un serveur NAS Synology, situé en France, à l'adresse de l'éditeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, créations, design, logo — sont la propriété exclusive de Stéphane Thermoz et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Stéphane Thermoz. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires.
Conditions générales de vente
Produits
Toutes les pièces proposées à la vente sont des créations artisanales originales, faites main, en pièce unique. Elles sont décrites avec soin (matière, dimensions, poids indicatif). Les photographies reproduisent fidèlement les œuvres mais les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans.
Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable — article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont en sus et calculés lors de la commande.
Paiement
Le paiement est sécurisé par SumUp Online Checkout (SSL/TLS). Aucune donnée bancaire ne transite par nos serveurs.
Livraison
La livraison est limitée aux pays membres de l'Union européenne. Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement. Les délais de transport indiqués sont donnés à titre indicatif. Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard, perte ou détérioration du colis après qu'il ait été confié au service postal.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les pièces étant uniques et artisanales, elles sont exclues du droit de rétractation standard. En cas de pièce endommagée à la livraison, contactez-nous immédiatement avec photos à contact@stephanethermoz.com.
Conditions de remboursement
Produit livré en mauvais état (cassé, taché ou rayé) :
L'acheteur peut renvoyer le(s) produit(s) au vendeur. L'intégralité du montant de la commande sera remboursée. Les frais de livraison peuvent être remboursés avec l'accord du vendeur.
Produit non conforme aux attentes de l'acheteur :
L'acheteur peut renvoyer le(s) produit(s) au vendeur. L'intégralité du montant de la commande sera remboursée. Les frais de livraison ne seront pas remboursés.
Si le produit retourné est reçu en mauvais état (cassé, taché ou rayé), la moitié du montant de la commande sera remboursée. Les frais de livraison ne seront pas remboursés.
Les articles devront être retournés dans leur emballage d'origine. Ils ne devront pas présenter de détérioration si petite soit-elle, ni avoir été utilisés.
Politique de confidentialité (RGPD)
Les données collectées lors d'une commande (nom, prénom, adresse email, adresse de livraison) sont utilisées exclusivement pour le traitement et le suivi de votre commande. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, à l'exception des transporteurs (Colissimo, Mondial Relay) dans le cadre de la livraison. Elles sont conservées pour une durée de 5 ans conformément aux obligations comptables.
Les données transmises via le formulaire de contact (nom, email, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont pas conservées au-delà de cette finalité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@stephanethermoz.com. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
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